CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96625286
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2026
Présentation de la marque LE MONT DE LA COSTE
Déposée le 6 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONT DE LA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CA TRAITEUR ET SALAISONS domicilié(e) 49 avenue d'Iena - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 619 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LE MONT DE LA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CA TRAITEUR ET SALAISONS, Société par actions simplifiée - 49 avenue d'Iena - 75116 - PARIS - France - SIREN 422619023
TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314021 - Publication au BOPI 2006-05-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379575 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 23 mai 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°412502 - Publication au BOPI 2005-05-23
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2016 n°2618264 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-13
- Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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